Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMS INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM
MERCIER DECOUPAGE

Numéro de dépôt :
1139153
Date de dépôt :
17/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IMS INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM

Déposée le 17 juin 1980 par MERCIER DECOUPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMS INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERCIER DECOUPAGE domicilié(e) (S.A.), boulevard Kennedy, Zone Industrielle Trépillot 25000 - BESANCON / France - France.

La marque IMS INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IMS INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM est expirée depuis le 17 juin 1990.

MERCIER DECOUPAGE a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL MALIK SYSTEM


MERCIER DECOUPAGE - (S.A.), boulevard Kennedy, Zone Industrielle Trépillot 25000 - BESANCON / France - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie;coffres forts et cassettes;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.